Auteur :
Mossink
Wilma;
Battisti
Michèle
Date de publication : 20/08/2006
Type : Actes de congrès / Séminaire / Atelier
Thème : Aspects juridiques
Couverture : Pays-Bas
Sommaire :
1-L’édition électronique et le libre accès
2-La déclaration de Berlin
3-Déposer un exemplaire des articles publiés dans des dépôts en libre accès
4-Définir le titulaire des droits
5-Les aspects juridiques des dépôts institutionnels
6-Une licence pour pouvoir publier
7-Rendre les œuvres disponibles: les licences Creative Commons
8-Rendre les œuvres disponibles: la licence de dépôt électronique
9-Quelques aspects juridiques qui restent à aborder
La responsabilité
La conservation