Abhatoo - Centre Nationale de Documentation

Première partie. Contexte de l'étude et enjeux stratégiques des ZUN
1. Contexte de l'étude
1.1. Dynamiques urbaines
1.2. Dynamique de reformes et chantiers innovants
1.3. Acquis et contraintes des stratégies mises en œuvre
2. Bilan des ZUN
3. Enjeux stratégiques des ZUN
Deuxième Partie. Évaluation des expériences et du dispositif de mise en œuvre
1. Limites du dispositif actuel de mise en œuvre
1.1. Plans d'aménagements
1.2. Lotissements et groupements d’habitation
1.3. Communes et opérateurs techniques
1.4. Instruments fonciers
1.5. Instruments financiers
2. Évaluation des expériences et démarches émergentes
2.1. Démarches émergentes
2.2. Revue des expériences étrangères
2.3. Revue des dispositions du projet de code de l’urbanisme
Troisième Partie. Propositions de mesures juridiques, institutionnelles et opérationnelles
1. Dispositions dans le cadre d'un projet de recadrage des PA
1.1. Stratégie de mise en œuvre
1.2. Dispositif de suivi-évaluation
1.3. Autres mesures
2. Des outils d'action foncière
2.1. Procédure d'expropriation particulière dans les ZUN
2.2. Droit de priorité
2.3. Agences régionales de portage foncier
3. Des outils d'aménagement foncier
3.1. Une diversité de formules
3.2. La commune, Maître d'ouvrage des aménagements
3.3. Le remembrement urbain forcé
3.4. L'association syndicale des propriétaires fonciers
3.5. Recours à un opérateur dédié
4. Contribution financière des propriétaires
5. Financement de l’urbanisation
5.1. Ressources à mobiliser dans le cadre de la ZUN
5.2. Ressources dues aux plus-values de l’urbanisation
Quatrième Partie. Étude des sites pilotes
1. Options de base pour le Montage des projets d’aménagement
2. ZUN de "MHAMID" sud à Marrakech
3. ZUN «AL BOUHAYRA" à Fès
4. ZUN "AKREUCH" à Rabat
5. Synthèse des montages préconisés