Abhatoo - Centre Nationale de Documentation

1. contexte général du programme d’appui à l’accès inclusif aux infrastructures de santé (PAAIIS)
2. Présentation du PAAIIS
2.1. Domaines de résultats et composantes du programme
2.2. Objectifs du programme et son articulation avec la SNDD 2030
2.3. Bénéficiaires du programme
2.4. Catégorisation environnementale et sociale
3. Objectifs et approche de l'évaluation des systèmes environnementaux et sociaux
4. Expériences antérieures du ministère de la santé et protection sociale et institutions impliquées dans le programme
5. Caractéristiques environnementales et sociales générales de la région Beni Mellal Khénifra
5.1. Cadre géographique et physique
5.2. Cadre naturel
5.3. Cadre socioéconomique
5.4. Synthèse des enjeux environnementaux et sociaux dans la région
6. Risques et impacts positifs et négatifs du PAAIIS
6.1. Risques du PAAIIS liés aux changements climatiques
6.1.1. Risques climatiques génériques dans la région cible
6.1.2. Identification des risques climatiques spécifiques du PAAIIS et leur anticipation
6.2. Risques et impacts environnementaux et sociaux négatifs de la phase de conception/préparation
6.3. Risques et impacts environnementaux et sociaux de la phase de travaux
6.4. Risques et impacts de la phase d'exploitation des structures hospitalières
6.4.1. Impacts positifs de la phase d'exploitation sur les milieux humain et socioéconomique
6.4.2. Impacts négatifs de la phase d'exploitation
6.4.2.1. Risques et impacts spécifiques des déchets hospitaliers
6.4.2.2. Risques et impacts spécifiques des déchets électroniques
6.4.3. Évaluation des impacts de la phase d'exploitation
7. Évaluation des systèmes environnementaux et sociaux
7.1. Système national de gestion climatique
7.2. Système national de gestion environnementale
7.2.1. Cadre de l'évaluation des impacts sur l'environnement des programmes
7.2.2. Cadre de l’évaluation des impacts sur l'environnement des projets
7.2.2.1. Tri environnemental et social - catégorisation
7.2.2.2. Contenu de l'étude d'impact sur l'environnement (EIE)
7.2.2.3. Consultation et engagement des parties prenantes
7.2.2.4. Revue et approbation de L’EIE
7.2.2.5. Contrôle et suivi de L’EIE
7.2.3. Procédures et politiques de sauvegarde de la banque
7.2.3.1. Tri environnemental et social - catégorisation
7.2.3.2. Description des instruments et documents de L’EES de la banque
7.2.3.3. Consultation et engagement des parties prenantes
7.2.3.4. Divulgation et accès à l'information
7.2.3.5. Mécanisme de réglement des griefs et de redressement des tords
7.2.3.6. Programme de suivi environnemental et social
7.2.3.7. Mise en œuvre de mesures de sauvegarde
7.3. Système national de gestion sociale
7.4. Capacités institutionnelles des systèmes environnemental et social
8. Conformité et écarts entre le système national et les procédures et politiques de sauvegarde de la banque
9. Mesures spécifiques pour combler les écarts avec les PEES et le SSI de la banque
10. Plan d'action environnemental et social du PAAIIS
10.1. Objectifs du plan d'action
10.2. Volets du plan d'action
10.2.1. Volet 1 - Validation de L’ESES et appui technique
10.2.2. Volet 2 – Plans et programmes de gestion E&S
10.3. Matrice de synthèse du plan d'action