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GUIDE DES COOPERATIVES D’HABITAT
Auteur :
Yajoud
Zahra,
Oudghiri
Abderrahmane,
Ezzahri
Kaoutare
...[et al.]
Collectivite Auteur :
Ministère Délégué Chargé de l’Habitat et de l’Urbanisme. Secrétariat Général. Direction des Etablissements Publics du Partenariat et de l’Action Associative. Division du Partenariat et de l’Action Associative. Service de la Promotion des Coopératives d’Habitat
Année de Publication :
2005
Type : Livre
Thème : Logement et habitat
Couverture :
Maroc
URL Article :
http://www.fm6education.ma/portal/reaxia_files/guide_cooperatives_habitat.pdfURL Source :
http://www.fm6education.ma 
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(2,05 MB) GUIDE DES COOPERATIVES D’HABITAT.pdfRésumé/Sommaire :
SOMMAIRE
-PREMIERE PARTIE: CONSTITUTION DE LA COOPERATIVE I- Notions élémentaires II- Modalités de constitution de la coopérative -DEUXIEME PARTIE: ORGANISATION DE LA COOPERATIVE I- Organes de gestion II- Contrôle III- Conciliation obligatoire IV- Cessation d’activité de la coopérative -TROISIEME PARTIE: ETAPES DE REALISATION DU PROJET I- Phase de prospection du terrain II- Acquisition du terrain III- Autorisations de lotir et de construire IV- Réalisation des travaux -QUATRIEME PARTIE: FINANCEMENT DU PROJET COOPERATIF I- Sources de financement II- Financement par un organisme bancaire -CINQUIEME PARTIE:INCITATIONS FISCALES I-Incitations fiscales -SIXIEME PARTIE: COMPTABILITE DES COOPERATIVES I - Caractère obligatoire de la comptabilité II - Utilité d’une comptabilité pour les coopératives III - Tenue de la comptabilité IV - Plan comptable et plan de comptes V - Supports comptables VI - Enregistrement des opérations VII - Clôture des comptes et états de synthèse VIII- Commissariat aux comptes -SEPTIEME PARTIE: COPROPRIETE I- La législation régissant la copropriété II- Le fonctionnement de la coopérative dans le cadre de la copropriété -HUITIEME PARTIE: UNION & FEDERATION I- Union des coopératives d’habitat II- Fédération nationale des coopératives
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