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Recueil de la règlementation technique relative à la construction. Tome 2, Exécution et exploitation des bâtiments

Collectivite Auteur : Ministère de l'Aménagement du Territoire National, de l'Urbanisme, de l'Habitat et de la Politique de la Ville. Secrétariat Général. Direction de la Qualité et des Affaires Techniques
Année de Publication : 2020
Type : Texte de loi / Réglementation
Thème : Logement et habitat
Couverture : Maroc

URL Article :

https://www.mhpv.gov.ma/wp-content/uploads/2023/10/DHPV.DQAT-Recueilfr-Tome2-Vfd.pdf

URL Source :

https://www.mhpv.gov.ma

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 (16,21 MB) Recueil de la règlementation technique relative à la construction. Tome 2, Exécution et exploitation des bâtiments.pdf

Résumé/Sommaire :

Volet 1. Autorisations et contrôles
Volet 2. Marchés publics
Volet 3. Bases d’exécution des travaux
Volet 4. Vie dans les immeubles en copropriété
Volet 5. Assurances et aspects fiscaux
Volet 6. Conservation des monuments historiques, bâtiments menaçant ruine et organisation des opérations de rénovation urbaine

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