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Activités Culturelles Locales: MAROC – ANNEE 2008: Appel à propositions ouvert
Collectivite Auteur :
Commission Européenne
Année de Publication :
2007
Type : Texte de loi / Réglementation
Thème : Culture
Couverture :
Maroc
URL Article :
http://www.guiafc.com/documentos/2008-EuropeAid-127361.pdfURL Source :
http://www.guiafc.com 
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(522,91 kB) 2008-EuropeAid-127361.pdfRésumé/Sommaire :
Table des matières
1. PROGRAMME ACTIVITES CULTURELLES LOCALES
1.1 contexte
1.2 objectifs du programme et priorités
1.3 montant de l’enveloppe financière mise à disposition par l’administration contractante
2. REGLES APPLICABLES AU PRESENT APPEL A PROPOSITIONS
2.1 critères d’éligibilité
2.1.1 Éligibilité des demandeurs : qui peut présenter une demande de subvention ?
2.1.2 Partenariats et éligibilité des partenaires
2.1.3 Éligibilité des actions : pour quelles actions une demande peut-elle être présentée ?
2.1.4 Éligibilité des coûts : quels coûts peuvent être pris en considération dans la subvention ?
2.2 présentation de la demande et procédures à suivre
2.2.1 Formulaire de demande
2.2.2 Où et comment envoyer les demandes
2.2.3 Date limite de soumission des demandes
2.2.4 Autres renseignements sur la demande
2.3 évaluation et sélection des demandes
2.4 soumission des pièces justificatives pour propositions provisoirement selectionnées
2.5 notification de la decision de l’administration contractante
2.5.1 Contenu de la décision
2.5.2 Calendrier indicatif
2.6 conditions applicables à la mise en oeuvre de l’action suite a la decision dè l’administration contractante d'attribution d'une subvention
3. LISTE DES ANNEXES
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