Abhatoo - Centre Nationale de Documentation

Résumé
I. Description générale du programme
I.1 Concept, Objectif de Développement, bénéficiaires du Programme
I.2 Composantes et sous-composantes du programme
I.3 Le cadre biophysique et socio-économique général (source : Monographie générale –Région Marrakech Safi, Direction Générale des Collectivités Locales, 2015)
I.4 Arrangements institutionnels de mise en œuvre du programme
II. Présentation du CGES : objectifs et méthodologie
II.1 Objectifs du CGES
II.2 Présentation du CGES
III. Cadre politique de la gestion environnementale et sociale
III.1 Politiques environnementales nationales (source : stratégie nationale de développement durable)
III.2 Institutions particulièrement concernées par l’approche du Programme proposé
IV. Cadre juridique de la gestion environnementale et sociale
IV.1 Le cadre juridique de la gestion environnementale
IV.2 Le cadre juridique de la gestion sociale
IV.3 Politiques de sauvegarde de la Banque mondiale
IV.4 Comparaisons entre procédures marocaines et politiques de la Banque mondiale
IV.5 Au sujet du travail des enfants
IV.6 Au sujet de la traite des personnes
V. Cadre institutionnel de la gestion environnementale et sociale
V.1 Principales institutions nationales et régionales
V.2 Principales parties prenantes impliquées dans la Gestion Environnementale et Sociale
V.3 Renforcement des capacités des parties prenantes
VI. Analyse environnementale et sociale du programme
VI.1 Risques environnementaux et sociaux potentiels généraux du programme
VI.2 Risques ou impacts environnementaux négatifs liés à la phase préparatoire (activités de la composante 2)
VI.3 Risques ou impacts environnementaux négatifs liés à la phase des travaux (activités de la composante 2)
VI.4 Risques ou impacts environnementaux négatifs liés à la phase exploitation/fonctionnement
VI.5 Risques et impacts sociaux
VII. Mécanismes et procédures de gestion environnementale et sociale
VII.1 Triage des sous-programmes
VII.2 Outils de gestion environnementale et sociale
VIII. Le plan du cadre de gestion environnementale et sociale
VIII.1 Mesures d’atténuation pour les sous-programmes comportant des travaux physiques
VIII.3 Mesures d’atténuation pour sous-programmes avec activités de construction de bâtiments
VIII.4 Mesures d’atténuation pour les sous-programmes d’infrastructures
IX. Système de suivi et évaluation environnementale et sociale
IX.1 Arrangements institutionnels et couts du suivi et évaluation
IX.2 Activités de surveillance environnementale
IX.3 Activités de suivi environnemental
IX.4 Indicateurs de suivi
X. Plan d'action du CGES