Collectivite Auteur :
Ministère de l’Economie et des Finances. Direction du Budget
Année de Publication :
2022
Type : Rapport
Thème : Travail et Emploi
Couverture : Maroc
1. Contexte et objectifs du présent document
2. Présentation synoptique du Projet de protection sociale de réponse d’urgence à la COVID – 19 (PPS)
3. Organisation Institutionnelle du Projet
4. Les travailleurs du Projet
5. Principaux risques liés au travail
6. Cadre légal et réglementaire applicable dans la gestion des risques associés au travail dans le Projet
6.1. Conventions internationales
6.2. Le cadre Légal et Règlementaire national
7. Procédures de gestion du travail et d’atténuation des risques qui lui sont liés
7.1. Conditions de travail et gestion de la relation employeur-travailleurs
7.2. Santé et sécurité au travail
7.3. Travailleurs contractuels
7.4. Dispositions particulières pour répondre à la pandémie de la COVID-19
8. Documents de références