Abhatoo - Centre Nationale de Documentation

A. Généralités sur l’inspection du travail
1- Missions de l'inspection du travail
2- Champ d’intervention de l’inspection du travail
3- Principaux textes législatifs et réglementaires régissant la santé et la sécurité au travail
B. Procédure de la visite d’inspection HS
1- Différents types de visites d’hygiène et de sécurité
2- Champ d’application de la procédure
3- Définition de l’inspection en HS
4- Objectifs
5- Responsabilités
6- Résumé de la procédure
I-Programmer l’inspection
Étape 1: Cibler les priorités
Étape 2 : Fixer un calendrier
Étape 3 : Choisir le moment opportun
Étape 4: Informer l’employeur
II-Se préparer
Étape 1 : Établir les objectifs de l’inspection
Étape 2 : Préparer l’inspection
Étape 3 : S’assurer de la logistique
III-Réaliser l’inspection
Étape 1: Arrivée à l’établissement
Étape 2 : Prendre les précautions nécessaires pour protéger sa santé et sa sécurité lors de la visite
Étape 3 : Réunion préliminaire
Étape 4 : Inspecter le site et consulter et vérifier les documents, registres et affiches
Étape 5 : Évaluer les informations obtenues par observation, entretiens et documentations.
Étape 6: Réunion de conclusion.
IV- Établir le rapport, le transmettre, et assurer le suivi
Les suites d’une visite d’inspection
1- Communication aux employeurs
2- La mise en demeure
3- Le procès-verbal d’infractions