Abhatoo - Centre Nationale de Documentation

1.FAIRE DES AFFAIRES AU MAROC

A.FORMES JURIDIQUES DES SOTÉS

B.ÉTAPES DE CRÉATION D’UNE ENTREPRISE

C.FINANCEMENT ET PROGRAMMES D’APPUI

D.COÛTS DE FACTEURS DE PRODUCTION

2.EMPLOI

A.CODE DU TRAVAIL EN BREF

B.FORMALITÉS SOCIALES

C.ENTRÉE, INSTALLATION ET RECRUTEMENT DES ÉTRANGERS

3.RÉGIME FISCAL

A.IMPÔT SUR LES SOCIÉTÉS

B.IMPÔT SUR LE REVENU

C.CONTRIBUTION SOCIALE DE SOLIDARITE SUR LES BENEFICES ET LES REVENUS

D.TAXE SUR LA VALEUR AJOUTÉE

E.DROITS D’ENREGISTREMENT

F.DROITS DE TIMBRE

G.TAXE PROFESSIONNELLE

H.TAXE D’HABITATION

I.TAXE DES SERVICES COMMUNAUX

4.RÉGIME DOUANIER

A.RÉGIMES ÉCONOMIQUES EN DOUANE

B.RÉGIMES PARTICULIERS -REGIME TARIFAIRE DE FAVEUR

C.MAGASINS DE DÉDOUANEMENT

D.PROCÉDURES DE DÉDOUANEMENT À L’IMPORTATION

E.PROCÉDURES DE DÉDOUANEMENT À L’EXPORTATION

5.RÉGIME DES CHANGES

A.INSTRUCTION GÉNÉRALE DES OPÉRATIONS DE CHANGES : NOUVEAUTÉS

B.NATURE DES COMPTES

OPÉRATIONS EN CAPITAL DES ÉTRANGERS ET DE NON-RÉSIDENTS

C.OPÉRATIONS EN CAPITAL DES RÉSIDENTS

D.OPÉRATIONS COURANTES

6.S’INSTALLER AU MAROC

A.ACQUISITION DE BIENS IMMOBILIERS

B.IMPORTATION D’OBJETS ET EFFETS PERSONNELS

C.IMPORTATION ET DÉDOUANEMENT DE VÉHICULES

D.ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES ÉTRANGERS AU MAROC