Abhatoo - Centre Nationale de Documentation

TITRE I : DISPOSITIONS GENERALES

TITRE II : DISPOSITIONS APPLICABLES A LA BANDE COTIERE

TITRE III : DISPOSITIONS APPLICABLES A LA CONSTRUCTION

TITRE IV : DISPOSITIONS APPLICABLES A L’ARMATURE DES ESPACES PUBLICS

TITRE V : DISPOSITIONS COMMUNES APPLICABLES A LA TOTALITE DU TERRITOIRE COUVERTPAR LE PLAN D’AMENAGEMENT

TITRE VI : DIVISION DU TERRITOIRE

I. LES ZONES PAYSAGÈRES ET URBAINES

CHAPITRE 1 : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES DE RESERVES NATURELLES (ZRN)

CHAPITRE 2 : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES DE REBOISEMENT (RB)

CHAPITRE 3 : BANDE PAYSAGERE (BP)

CHAPITRE 4 : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES RESERVEES AUX PARCS PAYSAGERS (PP)

CHAPITRE 5 : ZONE D’AMENAGEMENT DE LA CORNICHE

CHAPITRE 6 : ZONES DE PROJETS PAYSAGERS SPECIFIQUES (ZPPS)

CHAPITRE 7 : ZONE DE RESERVE STRATEGIQUE (RS-STLF)

CHAPITRE 8 : DISPOSITIONS APPLICABLES A L’ESPACE – PROJET (ESP)

II. LES ZONES URBAINES MIXTES

CHAPITRE 1 : DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE URBAINE (A)

CHAPITRE 2 : DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE URBAINE (B)

CHAPITRE 3 : DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE D’IMMEUBLES ORIENTE (H.O)

CHAPITRE 4 : DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE URBAINE (C)

CHAPITRE 5 : DISPOSITIONS APPLICAPLES A LA ZONE D

CHAPITRE 6 : DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE URBAINE (ZR)

CHAPITRE 7 : DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE RURALE EN MUTATION (ZRM)(ZRMs)

CHAPITRE 8 : DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE DE GRANDS PROJETS (ZGP)

III. LES ZONES URBAINES A VOCATIONS ECONOMIQUES

CHAPITRE 1 : DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE TOURISTIQUE (ZT)

CHAPITRE 2 : DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE D’HOTELLERIE (H)

CHAPITRE 3 : DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE DE COMMERCE ET SERVICES (ZCS)

CHAPITRE 4 : DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE DE SPORTS ET LOISIRS (ZSL)

CHAPITRE 5 : DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE INDUSTRIELLE (IN)

CHAPITRE 6 : DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE D’ACTIVITE ECONOMIQUE (ZAE)

IV. SECTEUR DE DEVELOPPEMENT URBAIN INTEGRE

CHAPITRE 1 : SECTEUR DE DEVELOPPEMENT URBAIN (SDU)