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INSTITUTIONS ET AMENAGEMENT DES PECHERIES AU MAROC
Auteur :
Troadec
Jean-Paul
Date de publication : 01/12/1988
Type : Synthèse / Résumé
Thème : Pêche
Couverture :
Maroc
URL Article :
http://archimer.ifremer.fr/doc/1988/rapport-2428.pdfURL Source :
http://archimer.ifremer.fr 
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(12,78 MB) INSTITUTIONS ET AMENAGEMENT DES PECHERIES AU MAROC.pdfRésumé/Sommaire :
SOMMAIRE
Note de synthèse 1 - Introduction 2 - Le contexte 3 - Le code maritime 3.1 - Projet de loi relatif aux pêches maritimes A - Remarques préliminaires B - Droits de propriété et d'usage halieutique et aquacole C - Mécanismes d'allocation D - Plans d'exploitation optimale E - Conservation de la ressource F - Institutions 3.2 - Projet de loi relatif à la conservation de l'environnement 4 - Renforcement des capacités nationales 4.1 - Création d'un Service d'analyses et d'études économiques A - Justifications B - Compétences 4.2 - Contrôle et surveillance 4.3 - Statistiques 4.4 - Réflexion sur l'aménagement des ressources renouvelables 5 - Conclusions et recommandation
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