Abhatoo - Centre Nationale de Documentation

1. Procédure d’enquête
1.1. Ouverture de l’enquête

1.2. Information, collecte des renseignements et collaboration à l’enquête

1.3. Période de l’enquête

2. Produit objet de l’enquête

2.1. (Produit considéré2)

2.2. Produit similaire

2.2.1. Caractéristiques du produit fabriqué localement

2.2.2. Similarité entre le produit considéré et le tapis fabriqué localement

2.2.3. Similarité entre le produit considéré et le tapis fabriqué et vendu en Égypte, en Jordanie et en Chine

3. Branche de production nationale (Industrie nationale)

4. Détermination de l’existence du dumping

4.1. Détermination de la valeur normale

4.2. Détermination du prix d’exportation

4.3. Comparaison et marge de dumping

4.4. Conclusion sur l’existence du dumping

5. Détermination de l’existence de dommage

5.1. Évaluation cumulative des effets des importations concernées

5.2. Analyse de dommage

5.2.1. Évolution du volume des importations faisant l’objet de dumpin

5.2.2. Effet des importations en dumping sur les prix des tapis fabriqués localement

5.2.3. Effet des importations en dumping sur la situation de la branche de production nationale des tapis

5.3. Menace de dommage

5.3.1. Évolution probable du volume des importations faisant l’objet de dumping

5.3.2. Effet des importations en dumping sur les prix des tapis fabriqués localement

5.3.3. Effet des importations en dumping sur la situation de la branche de production nationale des tapis

6. Détermination de l’existence d’un lien de causalité entre les importations en dumping et la menace de dommage

6.1. Effet des importations en dumping

6.2. Effet d’autres facteurs

6.2.1. Effet des importations d’autres pays

6.2.2. Effet de la contraction de la demande ou des modifications de la configuration de la consommation

6.2.3. Effet des pratiques commerciales restrictives des producteurs étrangers et nationaux et de la concurrence entre ces mêmes producteurs

6.2.4. Effet de l’évolution des techniques liées à la production et à la commercialisation

6.2.5. Résultats à l’exportation de la branche de production nationale

6.2.6. Productivité de la branche de production nationale

6.2.7. Effet des autres facteurs qu’une partie intéressée peut évoquer au cours de l’enquête 6.2.8. Conclusion sur l’existence du lien de causalité

7. Conclusion générale et recommandation