Le Centre National de Documentation (CND) met en ligne une nouvelle base de données documentaire sur le thème : "E-soutien scolaire".
Retour à la liste de résultats

Les Régimes Economiques en Douane

Collectivite Auteur : Ministère de l'Economie des Finances de la Privatisation et du Tourisme. Administration des Douanes et Impôts Indirects
Date de publication : 01/05/2002
Type : Ouvrage de référence
Thème : Finances
Couverture : Maroc

Résumé/Sommaire :

Sommaire

Présentation A/ Le stockage : A.I- L’entrepôt de douane ou entrepôt de stockage B/ La transformation : B.I - L’admission temporaire pour perfectionnement actif B II - Application particulière de l’admission temporaire pour perfectionnement actif :Exportation préalable B.III - La transformation sous douane B.IV - L’ E x p o rtation Te m p o r a i re pour Perfectionnement Passif C/ L’utilisation : C.I - L’admission temporaire C.II - L’exportation temporaire D/ Utilisation et transformation : L’ e n t repôt industriel franc E/ La circulation : Le transit F/ Le régime du Drawback

Traduire le résumé vers :
Recherche

Recherche

Recherche avancée
Navigation par

Navigation par :

Filtrer votre recherche

Sélectioner un domaine *

Sélectionner une thematique

Sélectionner une rubrique

Sélectionner une sous-rubrique

*Champs obligatoires
Chercher sur Abhatoo avec Google :