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Les Régimes Economiques en Douane
Collectivite Auteur :
Ministère de l'Economie des Finances de la Privatisation et du Tourisme. Administration des Douanes et Impôts Indirects
Date de publication : 01/05/2002
Type : Ouvrage de référence
Thème : Finances
Couverture :
Maroc
URL Article :
http://www.droit-afrique.com/images/textes/Maroc/Maroc%20-%20Douanes%20regimes%20eco.pdfURL Source :
http://www.droit-afrique.com 
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(90,40 kB) Les Régimes Economiques en Douane.pdfRésumé/Sommaire :
Sommaire
Présentation A/ Le stockage : A.I- L’entrepôt de douane ou entrepôt de stockage B/ La transformation : B.I - L’admission temporaire pour perfectionnement actif B II - Application particulière de l’admission temporaire pour perfectionnement actif :Exportation préalable B.III - La transformation sous douane B.IV - L’ E x p o rtation Te m p o r a i re pour Perfectionnement Passif C/ L’utilisation : C.I - L’admission temporaire C.II - L’exportation temporaire D/ Utilisation et transformation : L’ e n t repôt industriel franc E/ La circulation : Le transit F/ Le régime du Drawback
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