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[La douane face aux différentes facettes de la mondialisation]
Auteur :
Belouali
Lahbib,
Harmouch
Ahmed,
Maaroufi
Khalid
Type : Exposé
Thème : Finances
Couverture :
Maroc
URL Article :
http://acdc-ma.org/acdc-fr/pdf_docs/Droit-de-douanes.pdfURL Source :
http://acdc-ma.org 
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(228,67 kB) La douane face aux différentes facettes de la mondialisation.pdfRésumé/Sommaire :
SOMMAIRE
Section I : Droits de douanes et financement de développement
1- Les droits de douanes et le budget de l’Etat
1.1 L’importance du budget de l'Etat
1.2 Les droits de douanes et les ressources du budget général
2- La protection de l’économie nationale
2.1 Les régimes économiques en douane
2.2 L’encouragement des investissements
Section II : La douane face aux différentes facettes de la mondialisation
1- les engagements du Maroc en relation avec les droits de douanes
1.1 L’adhésion du Maroc à OMC
A- La libéralisation de l’accès aux marchés
B- Le démantèlement tarifaire
1.2 Les Accords de Libre Echanges (ALE)
A- l'Accord Accord de libre échange Maroc-USA
B- Accord d’Agadir (Maroc, Tunisie, Egypte, Jordanie)
C- Accord de libre échange avec l’Union Européenne
1-3 Répartition des échanges par zone économique
2- Analyse de l'évolution du commerce extérieur marocain
2-1. effets des engagements du Maroc sur les droits de douanes
2-2. les voies de compensation budgétaire et leurs limites
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