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DOUANES : PRAGMATISME ET EFFICACITÉ : PHILOSOPHIE D’UNE RÉFORME RÉUSSIE

Auteur : Steenlandt Marcel, De Wulf Luc
Année de Publication : 2003
Type : Rapport
Thème : Finances
Couverture : Maroc

Résumé/Sommaire :

Chapitre I - Fondements et construction de la réforme
Section 1 - Les facteurs de décision
Section 2 - Une démarche solide, réfléchie et pragmatique
Chapitre II - Le diagnostic et la stratégie
Section 1 - Le constat initial
Section 2 - La gestion des ressources humaines et des équipements
1/ La gestion des ressources humaines
2/ La gestion des moyens financiers
Section 3 - L’ouverture extérieure et le dialogue entre le secteur privé et la douane
Section 4 - La politique tarifaire
Section 5 - L’organisation des services douaniers
1/ L’organisation du dédouanement
2/ L’organisation de la surveillance générale du territoire
3/ La fonction audit
Chapitre III - Le nouvel environnement du travail
Section 1 - L’amélioration des procédures
1/ L’amélioration de la qualité et l’efficacité du dédouanement
2/ La simplification des procédures pour les régimes économiques
Section 2 - L’adaptation de l’outil informatique dans la gestion du dédouanement
Section 3 - L’implication des partenaires publics
Section 4 - Les instruments d’accompagnement et de suivi de la réforme
1/ L’évolution du droit positif
2/ Le développement de la communication
3/ La mise en place de tableaux de bord
4/ La démarche de programmation
Chapitre IV - Les résultats obtenus
Section 1 - Les recettes douanières
Section 2 - L’efficacité des services
Section 3 - La stratégie induite de lutte contre la corruption

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