Abhatoo - Centre Nationale de Documentation

Partie I. Définition des composantes des dépenses de personnel
1. Dépenses de personnel
2. Dépenses permanentes
3. Régularisations (rappels)
4. Entrées
5. Recrutements
6. Sorties de service
7. Départs à la retraite
8. Avancements
9. Autres dispositions relatives à la révision de la rémunération du personnel
Partie II. Suivi et pilotage des dépenses de personnel
1. Intérêt du suivi et du pilotage des dépenses de personnel
2. Description de la procédure de prévision des dépenses de personnel
2.1 Phase1 : dépenses permanentes du personnel en activité au 1er Janvier de l’année N+1
2.2 Phase2 : crédits relatifs aux opérations pouvant intervenir au cours des années
N+1 à N+3
3. Détermination des dépenses prévisionnelles de personnel pour l’année N+1 (DPPN+1)
3.1 Phase 1 : dépenses prévisionnelles permanentes (masse salariale structurelle) du personnel en activité au 1er Janvier de l’année N+1
3.2 Phase 2 : crédits relatifs aux opérations pouvant intervenir au cours de l’année N+1
4. Suivi des dépenses de personnel
Partie III. Exemple de prévision des dépenses de personnel au titre de l’année 2017