Abhatoo - Centre Nationale de Documentation

1. Objet et domaine d’application
2. Vocabulaire
2.1 Norme
2.2 Normes marocaines NM
2.3 Normes internationales
2.4 Normes étrangères
2.5 Certification
2.6 Certification des produits
2.7 Certification des systèmes de management
2.8 Certification de lot
2.9 Avis technique
2.10 Laboratoire d’essai accrédité
3. Cadre légal et réglementaire
3.1 Généralités
3.2 Cadre juridique de l’application des normes dans les marchés publics
4. Processus de référence aux normes dans les marchés publics
4.1 A défaut des normes marocaines pour un produit ou l’aspect d’un produit
4.2 A défaut de normes marocaines et de normes internationales
4.3 Pour le cas de produits non encore couverts par des normes et nécessitant un avis technique pour leur mise en œuvre
5. Conformité des matériaux et produits fournis
5.1 Conformité aux normes marocaines
5.2 Conformité aux normes internationales
5.3 Conformité aux normes étrangères