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MANUEL DES PRATIQUES DU CREDIT-BAIL AU MAROC : GESTION COMMERCIALE ; RISQUE ; RECOUVREMENT ; BACK-OFFICE

Année de Publication : 2013
Type : Livre
Thème : Finances
Couverture : Maroc

Résumé/Sommaire :

I. Gestion commerciale
1. Entrée en relation commerciale avec le client
2. Produits offerts
Crédit-bail mobilier
Crédit-bail immobilier
Lease-back
3. Distribution
Circuit bancaire
Partenariats avec les prescripteurs
Prospection et réseau propre
4. Loyers
II. Gestion du risque
1. Demande d’acquisition du bien
2. Évaluation du risque
Risque de défaillance du locataire
Risque sur les biens à acquérir et sur le fournisseur
Risque de fraude
3. Décision de financement
Comité ad hoc d’analyse du risque
Comité de crédit
4. Modalités de prise d’engagement
Vérifications d’usage
Contrat de crédit-bail
Signature du contrat, prise d’engagement et déblocage des fonds
III. Gestion du recouvrement
1. Mise en force du contrat
2. Clôture normale du contrat
3. Remboursement anticipé
4. Impayés - Situation compromise du preneur
5. Résiliation du contrat et actions en justice
6. Procédure collective à l’encontre du preneur
7. Démarches judiciaires
IV. Gestion de back-office
1. Refinancement
Ressources internes
Ressources externes
Gestion du risque de taux et de liquidité
2. Comptabilité
Comptabilité sociale
Comptabilité financière
Homogénéité des comptabilités sociale et financière
Restructuration des loyers impayés
3. Fiscalité
Impôt sur les sociétés
Taxe sur la valeur ajoutée
Droits d’enregistrement
Taxe de services communaux
4. Déclarations et publications légales
Déclarations à Bank Al-Maghrib
Publications légales

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