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La place des banques dans le développement des standards internationaux et la lutte contre le blanchiment d'argent en Algérie

Auteur : Nouar Mohammed
Collectivite Auteur : Algérie. Ministère de l’Enseignement Supérieur Et de la Recherche Scientifique. Université d’Oran. Faculté de Droit
Date de publication : 05/06/2014
Type : Thèse / Mémoire
Thème : Finances
Couverture : Algérie

Résumé/Sommaire :

Le monde de la finance est une construction ou organisation humaine et en tant que telle, il n’est pas parfait, il nécessite une remise en cause constante dans ses structures et ses méthodes. L’argent est le nerf de la guerre, le faste des nations les plus civilisés est tributaire en grande partie des flux financiers qui se déversent sur leurs territoires, sont entreposés dans leur banques. Les individus à l’instar des nations, malgré les tentatives de moralisation de leur sociétés, sont persuadés que ces fonds sont le garant de la stabilité de leurs communauté, de leur bien être. La célèbre maxime de Nicholas Machiavel « la fin justifie les moyens » ne sera jamais assez loin. Tergiversations, hésitations et résistances aux changements seront au menu quand à l’application des fameuses recommandations du GAFI, une ‘soft law’ qui tend à devenir ‘une hard law’, quand il s’ingénu a devoir les communiquer à la communauté internationale.
Le blanchiment d’argent est un fléau qui aurait des racines dans l’histoire et que la communauté humaine a découvert depuis une vingtaine d’années. Le groupe des États les plus développés, le G8, a pris conscience des dégâts que peut occasionner ce phénomène et a mis sur pieds un organisme pour le contrer, des banquiers experts dans la finance se sont réunis et ont tracés les contours de normes ou standards qui sont au nombre de 40 pour lutter contre le blanchiment et de 09 pour contrecarrer le financement du terrorisme. Une lutte sans merci s’ensuivit mais prés de 20 ans se sont écoulé et l’office des nations unis contre la drogue et le crime et par l’entremise de son directeur exécutif a émis un rapport en 2010 pour déclarer en substance que le crime s’est intensifié. Est-ce à dire que les mesures entreprises depuis tout ce temps n’ont pas été à la hauteur des aspirations des nations ? Que les efforts déployés ont été vains ? Que des obstacles subsistent ?
Le blanchiment d’argent est un fléau découvert par la communauté internationale au moment ou elle s’est inquiétée quand à la prolifération des pratiques qui l’ont induit et à son impact sur les économies des sociétés qui le tolèrent et à l’image de marque des pays qui s’y adonne. L’objectif assigné à ce mémoire c’est de tenter de passer en revue les efforts déployés au niveau international pour lutter contre ce phénomène, le dispositif institutionnel et juridique mis en place par l’Algérie et le rôle central du système bancaire dans la mise en branle d’un tel processus. Notre approche est descriptive, analytique et prospective. Descriptive car elle décrit le phénomène, son histoire, tente de le définir, le contenir en montrant ses phases, les acteurs en scène, sa gravité, les techniques utilisées, les obstacles, les institutions internationales et nationales et le rôle des États. Analytique aussi en se demandant au fur et à mesure de l’avancement de notre étude si les efforts déployés depuis une vingtaine d’années ne sont pas vains et si la volonté de combattre ce fléau n’est pas à la mesure de l’organisation mise en place. Enfin, notre démarche est prospective dans la mesure où nous avons essayé de relever les points forts et les points faibles de cette lutte et de dégager des recommandations à même de diminuer un tant soit peu l’impact de ce crime.

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