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APPORTS DE LA CIRCULAIRE N°6 DE BANK AL MAGHRIB
Auteur :
ZIRARI
Essaid
Collectivite Auteur :
INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET
Année de Publication :
2006
Type : Thèse / Mémoire
Thème : Finances
Couverture :
Maroc
URL Article :
CD Thèses & Mémoires de l'ISCAEURL Source :
CD Thèses & Mémoires de l'ISCAE 
Télécharger le document :
(1,46 MB) wkf17.pdfRésumé/Sommaire :
Au Maroc, l’environnement dans lequel a évolué la sphère financière marocaine au cours des dernières années a accru les risques encourus par les établissements de crédit. Le désencadrement du crédit, la libéralisation des changes, le décloisonnement des marchés financiers et la baisse des taux, ont notamment rendu l’activité des établissements de crédit plus vulnérable.
Les mesures qui ont été adoptées à cet effet ont essentiellement privilégié une approche quantitative en limitant les risques liés à l’activité bancaire par des ratios (ratio de solvabilité, ratio de liquidité, ratio de division des risques...)
En février 2001, Les établissements de crédit ont été appelés à renforcer leur dispositif de contrôle interne suite à l’institution de règles minimales par la circulaire n°6/G/2001. Aux termes de ce texte, ils sont tenus de se doter d’un système de contrôle interne leur permettant de s’assurer que les opérations réalisées sont conformes aux dispositions légales et réglementaires en vigueur ainsi qu’aux orientations des organes de gestion et que les limites fixées par ces organes pour la prise de risques sont strictement respectées. Ce dispositif doit également garantir la fiabilité des conditions de collecte, de traitement, de diffusion et de conservation des données comptables et financières.
La nouvelle loi bancaire n° 34-03 du 14 février 2006 relative aux établissements de crédit et organismes assimilés a rendu obligatoire la mise en place d’un système de contrôle interne conforme aux circulaires de Bank Al Maghrib et notamment à la circulaire 6.
Cette circulaire a pour but de contraindre les banques à rationaliser la gestion de leurs risques en formalisant des obligations qualitatives afin de se doter d’un système de contrôle interne permettant de maîtriser les risques encourus, système inspiré des recommandations du Comité de Bâle.
Dans la mesure où la réglementation permet d’apprécier la qualité d’une place financière par rapport à une autre, la circulaire n°6 a eu pour objectif aussi de renforcer la réputation du système bancaire marocain.
Ce mémoire a pour objectif dans une première partie de déterminer les apports de la circulaire n°6 en matière contrôle interne des établissements de crédit et dans une deuxième partie de cerner les conséquences de cette circulaire sur l’organisation et l’audit des établissements de crédit marocains (audit interne et externe).
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