Abhatoo - Centre Nationale de Documentation

L’approche basée sur les risques est la pierre angulaire du nouveau dispositif national de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme. Cette approche permet notamment à l’entreprise et à l’intermédiaire d’assurance de classer ses relations d’affaires en fonction de leurs profils de risque et d’adapter les mesures de vigilance au profil de risque de leur clientèle.
Ainsi, dès l’entrée en relation avec un prospect, l’entreprise ou l’intermédiaire d’assurance est tenu d’appliquer des mesures d’identification et ce, quel que soit le profil de risque du prospect.
Ensuite, le professionnel de l’assurance doit être en mesure de vérifier l’identité du client. Cette exigence est obligatoire avant l’entrée en relation, lors de la vigilance standard et elle peut être opérée après l’entrée en relation dans le cadre de la vigilance simplifiée.
Il appartient également au professionnel d’étendre le périmètre de connaissance du client, à travers le recueil de toute information supplémentaire permettant la connaissance du client et l’identification, le cas échéant, de tout bénéficiaire effectif.
Si le client ou l’opération présente un risque élevé, le professionnel adopte des mesures de vigilance renforcée.
Il est entendu que les informations recueillies doivent être régulièrement tenues à jour et que les exigences de vigilance s’appliquent également aux clients en portefeuille.