Collectivite Auteur :
Ministère de l’Equipement et de l’Eau. Direction Générale des Routes
Année de Publication :
2025
Type : Projet
Thème : Equipements et infrastructures
Couverture : Maroc
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1. Description du projet
2. Cadre législatif et réglementaire et analyse des écarts avec la NES5
3. Méthodologie d’élaboration du PAR
4. Examen des alternatives pour éviter ou minimiser les déplacements involontaires
5. Impacts résiduels sur les biens et les personnes
6. Les populations affectées : données socioéconomiques
7. Stratégie de compensation
8. Assistance aux personnes vulnérables
9. Information, consultation et mobilisation des parties prenantes
10. Gestion des plaintes
11. Organisation et responsabilités dans la mise en œuvre du PAR
12. Budget du PAR
13. Suivi-évaluation et production de rapports
14. Calendrier de mise en œuvre du PAR
