Abhatoo - Centre Nationale de Documentation

1. ملخص غير تقني

2 RESUME NON TECHNIQUE
2.1 MATRICE DE SYNTHESE DE LA COMPENSATION
2.2 DESCRIPTION SOMMAIRE DU PROJET 34
2.3 OBJECTIFS DU PAR 36
2.4 PRINCIPALES CARACTERISTIQUES SOCIO-ECONOMIQUES DES LOCALITES ABRITANT LES PAP
2.5 IMPACTS SOCIOECONOMIQUES
2.6 CADRE LEGAL ET INSTITUTIONNEL
2.7 CONSULTATION ET INFORMATION
2.8 PLAN DE COMPENSATION
2.9 EVALUATION DES BIENS
2.10 MATRICE D’ELIGIBILITE
2.11 MECANISME DE GESTION DES PLAINTES
2.12 SUIVI ET EVALUATION DE LA MISE EN ŒUVRE
2.13 COUT TOTAL DE LA MISE EN ŒUVRE DU PAR
3 INTRODUCTION
3.1 CONTEXTE GENERAL DU PROJET
3.2 OBJECTIFS DU PLAN D’ACTION DE REINSTALLATION

4 DESCRIPTION GENERALE DU PROJET ET DE SES COMPOSANTES
4.1 COMPOSANTES DU PROJET
4.2 CARACTERISTIQUES TECHNIQUES DU PROJET
4.3 VARIANTES DU PROJET71
5 CADRE JURIDIQUE ET INSTITUTIONNEL REGISSANT L’ACQUISITION DES TERRAINS ET LES PROCEDURES POUR INDEMNISATION ET COMPENSATION AU MAROC
5.1 REGIMES FONCIERS AU MAROC
5.2 CADRE LEGAL ET REGLEMENTAIRE NATIONAL REGISSANT L’ACQUISITION DES TERRES
5.3 CADRE INSTITUTIONNEL DE L’ACQUISITION DES TERRES AU MAROC

5.4 EXIGENCES DE LA SO 2 DE LA BANQUE AFRICAINE DE DEVELOPPEMENT : REINSTALLATION INVOLONTAIRE : ACQUISITION DE TERRES, DEPLACEMENTS DE POPULATIONS ET INDEMNISATION

6 LES PERSONNES ET LES BIENS AFFECTES PAR LE PROJET 4

6.1 METHODOLOGIE

6.2 CONTRAINTES RENCONTREES

6.3 VUE GENERALE ET CATEGORIES DE PERSONNES AFFECTEES PAR LE PROJETS (PAP)

6.4 RECENSEMENT DES BIENS AFFECTES

6.5 RECENSEMENT DES PERSONNES AFFECTEES PAR LE PROJET 1

6.6 CARACTERISTIQUES SOCIO-ECONOMIQUES DES PERSONNES AFFECTEES PAR LE PROJET

6.7 LES PERSONNES VULNERABLES

7 STRATEGIE DE COMPENSATION ET DE REINSTALLATION .

7.1 CADRE DE REFERENCE 154
7.2 MINIMISATION DES IMPACTS
7.3 PRINCIPES DE COMPENSATION
7.4 MESURES D’ASSISTANCE AUX PAPS
8 INFORMATION, CONSULTATION, PARTICIPATION ET MECANISME DE GESTION DES PLAINTES
8.1 ACTIVITES D’INFORMATION ET DE CONSULTATION
8.2 MECANISME DE GESTION DES PLAINTES
9 MISE EN ŒUVRE DU PAR

9.1 ROLES ET RESPONSABILITES

9.2 CALENDRIER DE MISE EN ŒUVRE

9.3 BUDGET DU PAR

10 SUIVI ET EVALUATION DES ACTIVITES DE REINSTALLATION

10.1 MODALITE DE SUIVI

10.2 FREQUENCE DE SUIVI

10.3 INDICATEURS DE PERFORMANCE

10.4 EVALUATION