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Les aspects juridiques de la logistique et métiers annexes au port de Casablanca

Auteur : Er-Ramach Ibrahime
Collectivite Auteur : Université de Droit, d'Economie et Sciences Politiques d'Aix – Marseille. Centre de Droit Maritime et des Transports
Année de Publication : 2015
Type : Thèse / Mémoire
Thème : Equipements et infrastructures
Couverture : Maroc

Résumé/Sommaire :

Partie 1. La logistique portuaire au Maroc : structure et aspects juridiques
Chapitre 1. La structure portuaire
Section 1. Le port : définition
1.1 Le port de Casablanca
1.2 Le régime juridique au port de Casablanca
Section 2. Les activités du port de Casablanca
2.1 L’organisation des activités au port de Casablanca
2.2 Le développement de la logistique au port de Casablanca
Chapitre 2. Réglementation et aspects légaux de la logistique
Section 1. La réforme du transport routier de marchandises : Loi 16-99
1.1 Contexte d’adoption
1.2 Adoption de la loi 16-99
1.3 Les apports de la loi 16-99
Section 2. La réforme maritimo-portuaire
2.1 La libéralisation du transport maritime
2.2 La réforme portuaire : Loi 15-02
2.3 Agence Spéciale Tanger Méditerranée
Partie 2. Les intervenants de la logistique au port de Casablanca : clients et services aux navires et à la marchandise
Chapitre 1. Les clients du port de Casablanca et les services offerts aux navires
Section 1. Les clients du port de Casablanca
1.1 L’armateur
1.2 Le chargeur
1.3 Le capitaine
Section 2. Les services offerts aux navires
2.1 Les services pour l’accostage
2.2 Les services techniques
2.3 Les autres services à la marchandise

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