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ETUDE D’IMPACT ENVIRONNEMENTAL ET SOCIAL DU PROJET DE L’EXTENSION ET DU RENFORCEMENT DU RESEAU NATIONAL 400 & 225 kV...

Collectivite Auteur : Office National de l'Eléctricité (ONE)
Année de Publication : 2008
Type : Etude
Thème : Equipements et infrastructures
Couverture : Maroc

URL Article :

http://www-wds.worldbank.org/external/default/WDSContentServer/WDSP/IB/2008/06/04/000333037_20080604004955/Rendered/PDF/E18070FRENCH0A1r102210200801PUBLIC1.pdf

URL Source :

http://www-wds.worldbank.org

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Résumé/Sommaire :

SOMMAIRE

1. CONTEXTE JURIDIQUE ET INSTITUTIONNEL

1.1 Législation marocaine

1.2 Principales conventions concernant la conservation des espèces et espaces

naturels en lien avec les projets de construction de lignes THT signés par le Maroc

1.3 Présentation des procédures environnementales de la Banque Mondiale, bailleur de fonds

1.4 Cadre institutionnel marocain de la gestion de l’environnement

1.5 Cadre institutionnel marocain de la gestion de l’énergie

2. BREVE DESCRIPTION DU CONTEXTE MAROCAIN DANS LE DOMAINE DE

L’ENERGIE ET JUSTIFICATION DU PROJET

2.1 Contexte marocain dans le domaine de l’énergie

2.2 Justification du projet

3. DESCRIPTION SOMMAIRE DU PROJET ET DE SES COMPOSANTES

3.1 Description succincte du projet

3.2 Description des travaux spécifique du lot

3.3 Description des procédés d’exploitation

3.4 Montant d’investissement

3.5 Echéancier de réalisation

4. DESCRIPTION DE L’ETAT INITIAL DE L’ENVIRONNEMENT

4.1 Description de l’aire d’étude

4.2 Milieu physique

4.3 Milieu naturel

4.4 Milieu humain

5. DESCRIPTION DES ZONES SENSIBLES

5.1 Description des zones sensibles du point de vue naturel

5.2 Identification et description des milieux sensibles selon les usages des populations

6. ANALYSES DE VARIANTES

6.1 Variante du projet

6.2 Variantes du fuseau

7. IMPACTS SIGNIFICATIFS SUR L’ENVIRONNEMENT NATUREL ET HUMAIN

7.1 Analyse des impacts sur le milieu physique

7.2 Analyse des impacts pour le milieu naturel

7.3 Analyse des impacts spécifiques pour l'agriculture

7.4 Les impacts sur la population et les activités économiques

7.5 Analyse des impacts pour l'habitat

7.6 Impacts pour la santé

7.7 Analyse des impacts pour l'aménagement du territoire

7.8 Impacts liés aux servitudes

7.9 Impacts pour le patrimoine culturel

7.10 Analyse des impacts paysagers

8. MESURES D’ATTENUATION ET DE COMPENSATION

8.1 Mesures d’atténuation pour le milieu naturel pour les lignes THT

8.2 Mesures d’atténuation pour le milieu physique pour le poste

8.3 Mesures d’atténuation pour le milieu agricole pour le poste

8.4 Mesures d’indemnisation et de compensation socio-économique

pour les lignes THT et le poste

8.5 Mesures liées aux impacts permanents

8.6 Mesures de réduction pour les impacts temporaires

9 PROGRAMME DE SUIVI

9.1 Phase de conception et des travaux

9.2 Phase d’exploitation

10. PROCEDURES D’INFORMATION ET/OU DE CONSULTATION

DU PUBLIC ET VOIES DE RECOURS

10.1 Mécanismes d’information et de consultation du public

10.2 Voies de recours

11. PLAN DE GESTION ENVIRONNEMENTAL ET SOCIAL (PGES)

11.1 Mesures d’atténuation et/ou de compensation

11.2 Programme de surveillance et de suivi

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