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Royaume du Maroc: Revue Strategique du Programme National d' Assainissement (Rapport Final)

Collectivite Auteur : Banque Mondiale
Année de Publication : 2008
Type : Rapport
Thème : Equipements et infrastructures
Couverture : Maroc

Résumé/Sommaire :

TABLE DES MATIERES

INTRODUCTION

1 LE BESOIN D'ASSAINISSEMENT AU MAROC

1.1 Le sous-équipement d'assainissement

1.1.1 Le déficit d'accès a l'assainissement

1.1.2 Les insuffisances de la collecte urbaine des eaux usées

1.1.3 L'assainissement rural, chantier en gestation

1.1.4 Les insuffisances de traitement des eaux usées

1.2 Le cadre institutionnel de l'assainissement urbain

1.2.1 Politique sectorielle et cadre réglementaire

1.2.2 Les acteurs locaux de l'assainissement

1.2.3 Les évolutions du cadre institutionnel et réglementaire

1.3 Le sous financement de l'assainissement

1.3.1 Système de recouvrement des coûts

1.3.2 L'investissement et les emprunts croissants du sous-secteur

1.4 Les impacts du sous-équipement

2 ANALYSE DU PROGRAMME NATIONAL D'ASSALNISSEMENT (PNA)

2.1 Elaboration et consistance du PNA

2.1.1 Du SDNAL au PNA

2.1.2 Qu'est ce que le PNA?

2.1.3 Un lancement réussi

2.2 Analyse de la stratégie d'investissement du PNA

2.2.1 Remarques sur les objectifs du PNA

2.2.2 Le périmètre du PNA

2.2.3 Le chiffrage par ratios.

2.2.4 Surestimation des demandes de consommation et de raccordement

2.2.5 La prioritisation des subventions du PNA

2.3 Analyse de la stratégie de financement du PNA

2.3.1 Le financement de projets du PNA

2.3.2 Les ressources des opérateurs

2.3.3 Les autres ressources ou subventions

2.3.4 Problématiques particulières

2.3.5 Conclusions de l'analyse du plan de financement

2.4 Analyse du dispositif institutionnel et légal du PNA

2.4.1 La gouvernance et le cadre légal

2.4.2 Le cadre institutionnel de gestion et du suivi du PNA

Le rô1e des collectivités locales

2.4.4 Les opérateurs du secteur

2.4.5 Le r6le des Agences de Bassin Hydraulique

2.4.6 Autres Aspects

3 OPTIMISATION DE LA STRATEGIE D'IN VESTISSEMENT

3.1 Objectifs et périmètre du PNA

3.1.1 Affinement des objectifs du PNA

3.1.2 Evolution du périmètre du PNA

3.1.3 Constitution d'une base de données des projets

3.2 Optimiser le coût et la durabilité des projets

3.3 Eligibilité et prioritisation des projets

3.3.1 La justification des projets

3.3.2 Les critères d'éligibilité des projets

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