Collectivite Auteur :
ONCF. Direction Projets LGV
Type : Etude
Thème : Environnement
Couverture :
Maroc
Sommaire 1-PREAMBULE 2-RESUME EXECUTIF 3-DESCRIPTION DU PROJET 3.1- Présentation générale 3.2- Présentation des variantes et justification du tracé retenu 3.3-Autres Composants du projet 4-DEMARCHE METHODOLOGIQUE 4.1- Notion d’impact 4.2-Identification et évaluation des impacts 5-ASPECTS JURIDIQUES ET INSTITUTIONNELS 5.1-Cadre institutionnel 5.2-Cadre juridique 5.3-Monuments classés 5.4-Conventions internationales 6-DESCRIPTION DE L’ETAT INITIAL 6.1- Délimitation de la zone d’étude 6.2- Etat initial régional 6.3-Situation actuelle des milieux écologiques 6.4-Contraintes environnementales 7-IMPACTS DU PROJET SUR L’ENVIRONNEMENT ET MESURES D'ATTENUATION ET/ OU DE COMPENSATION 7.1-Les impacts temporaires du projet et les mesures d’atténuation et/ou de compensation 7.2-Implications contractuelles pendant la phase travaux 7.3-Les impacts permanents du projet et les mesures d’atténuation et/ou de compensation 7.4-Synthèse des impacts et des mesures d’atténuation et/ou de compensation 8-LE PROGRAMME DE SURVEILLANCE ET DE SUIVI ENVIRONNEMENTAL 9-CONCLUSION