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Etude d’impact sur l’environnement du projet de construction de l’autoroute Fès-Oujda: Résumé non technique
Collectivite Auteur :
Société des Autoroutes du Maroc
Date de publication : 01/11/2006
Type : Synthèse / Résumé
Thème : Environnement
Couverture :
Maroc
URL Article :
http://www.eib.europa.eu/attachments/pipeline/1582_nts_fr.pdfURL Source :
http://www.eib.europa.eu/ 
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(750,28 kB) Etude d’impact sur l’environnement du projet de construction de l’autoroute Fès-Oujda. Résumé non technique.pdfRésumé/Sommaire :
Tables des matières
1 Introduction 2 Objectif de l’étude 3 Présentation et justification du projet 4 Cadre politique, légal et administratif 4.1 Réglementation environnementale au Maroc 4.2 Contexte institutionnel de l’environnement au Maroc 4.3 Accords internationaux 4.4 Enquête publique 4.5 Consultation et participation du public 5 Description du projet 5.1 Etude des variantes de tracé 5.2 Caractérisation du tracé retenu 6 Description de l’environnement du projet 6.1 Milieu physique 7 Impacts potentiels du projet 7.1 Alternative sans projet 7.2 Alternative projet : Impacts positifs 7.3 Impacts négatifs 7.4 Impacts pendant la phase de travaux 7.5 Pendant la phase d’exploitation 8 Mesures de compensation et d’atténuation 8.1 Mesures en phase travaux 8.2 Mesures en phase exploitation 8.3 Impacts résiduels 8.4 Mise en oeuvre des mesures recommandées 9 Plan de surveillance et de suivi de l’environnement 9.1 Suivi des ressources en eau 9.2 Surveillance du milieu biologique 9.3 Surveillance des impacts sur l’agriculture 9.4 Mise en oeuvre de la procédure d’expropriation 9.5 Plan de gestion de l'environnement 10 Conclusion
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