Abhatoo - Centre Nationale de Documentation

La décision de l’union européenne d’appliquer une taxe Carbonne au titre de l’année 2023 sur les produits industriels fabriqués avec de l’énergie fossile, a réveillé encore une fois les discussions à propos de la fiscalité environnementale en tant qu’instrument pour protéger l’environnement, et cette fois ci non seulement dans l’union elle- même mais dans le monde entier, puisque cette taxe sera imposée sur tous les produits destinés au marché européen.
Étant considéré comme un principal fournisseur de l’union européen, avec 75% des exportations destinées à l’Europe soit 188,15 milliards de dirhams, le Maroc a décidé de décarboner son industrie via l’adoption du programme Tatwir croissance verte, en vue de préserver la compétitivité de ses entreprises sur le marché européen d’une part et de réaliser une transition économique verte d’autre part.
Le programme Tatwir croissance verte propose des offres de financement au TPME qui souhaitent investir dans une industrie bas carbone, il peut être considérée une manifestation de la fiscalité environnementale incitative, puisqu’il vise à orienter le comportement de ces TPME vers des procédés industriels décarbonés qui favorise la protection de l’environnement et la mise en valeur des ressources naturelles.
L’objectif de ce papier est de dresser une revue de littérature de la fiscalité environnementale, d’éclaircir sa place dans la politique fiscale Marocaine et de discuter le plan TATWIR -CROISSANCE VERTE mené par le ministère de l’industrie pour décarboner le secteur industriel Marocain.