Abhatoo - Centre Nationale de Documentation

1. INTRODUCTION
1.1. CONTEXTE ET MOTIVATION
1.2. CADRAGE DE L’ETUDE
2. CADRES, POLITIQUE, INSTITUTIONNEL, ADMINISTRATIF, ET LEGISLATIF RELATIFS AUX QUESTIONS ENVIRONNEMENTALES ET SOCIALES
2.1. CADRE ADMINISTRATIF ET MANAGERIAL DU SCHEMA DE MISE EN PLACE DES PLATEFORMES DE MDG
2.2. CADRE LEGISLATIF NATIONAL EN RELATION AVEC LES CONSIDERATIONS ENVIRONNEMENTALES ET SOCIALES
2.3. CONVENTIONS ET ACCORDS INTERNATIONAUX
2.4. POLITIQUES DE SAUVEGARDE ENVIRONNEMENTALE ET SOCIALE
2.5. LES NORMES ENVIRONNEMENTALES ET SOCIALES
2.6. PLANS ET PROGRAMMES EN RELATION AVEC LE SCHEMA -MDG
3. DESCRIPTION DU SCHEMA DE MISE EN PLACE DES PLATEFORMES DE MDG
3.1. PORTEE DU SCHEMA - MDG
3.2. CONSISTANCE DES PROJETS DE PLATEFORMES- MDG
4. SITUATION INITIALE DE REFERENCE (BASELINE)
4.1. SITUATION DES MDG AVANT LA REFORME PLANIFIEE
4.2 LIGNES DIRECTIVES POUR L’ETABLISSEMENT D’UNE SITUATION INITIALE (ENVIRONNEMENTALE ET SOCIALE) DE REFERENCE (BASELINE DATA) DANS UNE ÉIES
5. IDENTIFICATION DES RISQUES ET IMPACTS NEGATIFS MAJEURS ET MESURES DE MITIGATION
5.1. PHASE DE CONCEPTION - PRE-CONSTRUCTION
5.2. PHASE DE CONSTRUCTION
5.3. PHASE D’EXPLOITATION
5.4. RECAPITULATIF DES RISQUES ET IMPACTS NEGATIFS POTENTIELS
6. IMPACTS POSITIFS POTENTIELS
7. PLAN CADRE DE GESTION ENVIRONNEMENTALE ET SOCIALE
7.1. INTRODUCTION
7.2. MESURES DE MITIGATION DES IMPACTS NEGATIFS
7.3. PROGRAMME DE SUIVI ET DE SURVEILLANCE ENVIRONNEMENTALE ET SOCIALE (PSSES)
7.4. MODALITES D’ARRANGEMENT INSTITUTIONNEL PROPOSEES POUR LA MISE EN ŒUVRE DU PCGES
7.5. PLAN DE RENFORCEMENT DES CAPACITES
7.6. BUDGET DE MISE EN ŒUVRE DE DU PCGES
8. CONSULTATION DES PARTIES PRENANTES
9. CONCLUSIONS ET RECOMMANDATIONS
9.1. PRINCIPALES CONCLUSIONS
9.2. RECOMMANDATIONS CLES