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Maroc: Recherche et exploitation des gisements d’hydrocarbures: Loi n°21 90 du 7 kaada 1411 (22 mai 1991)
Année de Publication :
1991
Type : Texte de loi / Réglementation
Thème : Energie et mines
Couverture :
Maroc
URL Article :
http://www.droit-afrique.com/images/textes/Maroc/Maroc_hydrocarbures.pdfURL Source :
http://www.droit-afrique.com 
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(98,42 kB) Maroc. Recherche et exploitation des gisements d’hydrocarbures. Loi n°21 90 du 7 kaada 1411 (22 mai 1991).pdfRésumé/Sommaire :
Sommaire
-Chapitre 1 - Des dispositions générales -Chapitre 2 - De la reconnaissance -Chapitre 3 - De la recherche -Chapitre 4 - De l’exploitation -Chapitre 5 - Des accords Pétroliers -Chapitre 6 - Des obligations des titulaires d’autorisation de reconnaissance, de permis de recherche ou de concession d’exploitation -Chapitre 7 - Des dispositions fiscales, douanières, de commerce extérieur et de changes -Chapitre 8 - Dispositions exceptionnelles (Abrogé) -Chapitre 9 - Des sanctions -Chapitre 10 - Dispositions diverses
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