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REGLEMENTATION SUR L’EMPLOI DES APPAREILS A VAPEUR
Collectivite Auteur :
Ministère de l’Energie et des mines. Direction des mines
Type : Texte de loi / Réglementation
Thème : Energie et mines
Couverture :
Maroc
URL Article :
http://www.bci-inspection.com/pdfdoc/reglementation%20vapeur.pdfURL Source :
http://www.bci-inspection.com 
Télécharger le document :
(103,64 kB) reglementation%20vapeur.pdfRésumé/Sommaire :
SOMMAIRE
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Dahir du 22 juillet (9 kaâda 1372) portant règlement sur l’emploi des appareils à vapeur à terre
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Arrêté viziriel du 24 juillet 1953 ( 12 kaâda 1372) fixant les taxes perçues à L’occasion des épreuves ou vérifications d’appareils à vapeur
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Arrêté du Directeur de la production industrielle et des mines du 19 août 1953 réglementant la construction, l’entretien et l’établissement des appareils à vapeur à terre
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Arrêté du Directeur de la production industrielle et des mines du 19 août 1953 fixant certaines modalités d’application du dahir du 22 juillet 1953 portant règlement sur l’emploi des appareils à vapeur à terre
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Arrêté du Directeur de la production industrielle et des mines du 17 décembre 1953 réglementant l’emploi de la soudure à bords fondus sur fer ou acier dans la construction et laréparation des appareils à vapeur à terre
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