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Réglement intérieur de l'association marocaine des jeunes géomaticiens (AMJG)

Date de publication : 25/06/2010
Type : Texte de loi / Réglementation
Thème : Economie sociale
Couverture : Maroc

Résumé/Sommaire :

SOMMAIRE :

TITRE 1 : DISPOSITIONS GENERALES

Article 1 - Entrée en vigueur et modification du règlement intérieur

Article 2- Champs d’application du règlement intérieur

Article 3

Article 4 – Adhésion et adhérents

Article 5 – Cotisation

Article 6 – Radiation

Article 7 - Disciplines et sanctions

Article 8 - Dispositions diverses

Article 9 : les élections

Article 10 : l’ordre du jour des réunions

Article 11 : les procès-verbaux des réunions

Article 12 : les votes

Article 13 : les démissions

Article 14 : le budget

Article 15 : les commissions

Article 16 : la modification du règlement intérieur

TITRE 2 : ADMINISTRATION

Article 17 - Le bureau exécutif

Article 18 - Conseil d’administration

Article 19 - chargés de missions

Article 20 : les conseillers.

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