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Contrats à terme. Aspects juridique, fiscal et comptable: proposition d'une démarche d'Audit
Auteur :
El Khattabi
Aziz;
Bentabet
Mohammed,
Benmoussa
Azeddine;
...[et al.]
Année de Publication :
2002
Type : Thèse / Mémoire
Thème : Economie appliquée
Couverture :
Maroc
URL Article :
CD des thèses et mémoires de l'ISCAEURL Source :
CD des thèses et mémoires de l'ISCAE 
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(274,98 kB) CONTRAT A TERME .ASPECTS JURIDIQUE, FISCAL ET COMPTABLE.pdfRésumé/Sommaire :
SOMMAIRE
PREMIERE PARTIE : CONTRATS A TERME, ASPECTS JURIDIQUE ET FISCAL
Chapitre 1 : Aspect juridique des contrats à terme
Section 1 Généralités
1.1 Définition des contrats à terme
1.2 Caractéristiques des contrats à terme
1.3 Les différents types de contrat à terme
1.4 Division ou regroupement des contrats à terme
Section 2 : Cadre légal des contrats à terme
2.1 Eléments constitutif des contrats à terme
2.2 Le transfert de propriété
Chapitre 2 : Aspect fiscal des contrats à terme
Section 1 : Impôt sur les sociétés
Section 2 : Taxe sur la valeur ajoutée
Section 3 : Cas des établissements stables des sociétés étrangères
DEUXIEME PARTIE : CONTRATS A TERME EVALUATION ET
TRAITEMENT COMPTABLE
Chapitre 1 : Evaluation du résultat prévisionnel d’un contrat à terme
Section 1 : Produits rattachables aux contrats à terme
1.1 Prix de vente de base
1.2 Révisions contractuelles des prix
1.3 Avenants
1.4 Réclamations et primes incitatives
Section 2 : Charges afférentes aux contrats à terme
2.1 Charges se rattachant directement au contrat
2.2 Charges indirectes
2.3 Charges non incorporables
Chapitre 2 : Traitement comptable des contrats à terme
Section 1 : Les différentes méthodes possibles de comptabilisation
d’un contrat à terme
1.1 Méthode à l’achèvement
1.2 Méthode du bénéfice à l’avancement
1.3 Méthode à l’avancement
Section 2 : Traitement comptable des contrats déficitaires et remarques
sur la permanence des méthodes
Section 3 : Comparaison entre les normes comptables marocaine,
française, américaine et internationale en matière de comptabilisation
des contrats à terme.
TROISIEME PARTIE : AUDIT DES CONTRATS A TERME
Section 1 : Contexte général de l’audit
1.1 Prise de connaissance générale de l’entreprise
1.2 Analyse des contrats
1.3 Détection des risques
Section 2 : Contrôles généraux
1.1 Rapprochement entre comptabilité générale et comptabilité analytique
1.2 Contrôle du niveau d’activité
1.3 Permanence des méthodes
1.4 Evaluation du résultat
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