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Les stocks options:particularités juridiques ,fiscales et comptables
Auteur :
Amar
Nawfal
Collectivite Auteur :
ISCAE
Année de Publication :
2003
Type : Thèse / Mémoire
Thème : Economie appliquée
Couverture :
Maroc
URL Article :
CD des thèses et mémoires de l'ISCAEURL Source :
CD des thèses et mémoires de l'ISCAE 
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(805,06 kB) Les stocks optionsparticularités juridiques fiscales et comptables.pdfRésumé/Sommaire :
Sommaire
Remerciements Résumé Liste des abréviations Liste des annexes INTRODUCTION GENERALE PREMIERE PARTIE : REGLEMENTATION JURIDIQUE ET FISCALE DES STOCKOPTIONS ET ROLE DU COMMISSAIRE AUX COMPTES
CHAPITRE 1 : APPROCHES JURIDIQUE ET FISCALE DES STOCK-OPTIONS
Section 1 : Diagnostic juridique
Section 2 : Régime fiscal et social
CHAPITRE 2 : INTERVENTION DU COMMISSAIRE AUX COMPTES POUR LE CONTROLE DE L’INFORMATION TRANSMISE AUX ACTIONNAIRES
Section 1 : Ouverture des plans d’options : Proposition d’une mission connexe à la mission générale du commissaire aux comptes
Section 2 : Suivi des plans d’options : Diligences intégrées dans la mission générale du commissaire aux comptes
DEUXIEME PARTIE : IMPLICATIONS COMPTABLES DE LA MISE EN PLACE D’UN PLAN D’OPTIONS : ANALYSE COMPARATIVE ENTRE LA
PRATIQUE MAROCAINE ET LA NORME AMERICAINE
CHAPITRE 1 : COMPTABILISATION SELON LA NORME AMERICAINE «FAS 123 »
Section 1 : Présentation de l’approche préconisée par la FAS 123
Section 2 : Méthodes d’évaluation de l’option à sa juste valeur
COMPTABILISATION SELON LES DISPOSITIONS DU CODE GENERAL DE LA NORMALISATION COMPTABLE « C.G.N.C. »
Section 1 : Plan d’options de souscription d’actions
Section 2 : Plan d’options d’achat d’actions
Section 3 : Communication financière
Section 4 : Proposition d’amélioration du traitement comptable marocain
CONCLUSION GENERALE
LEXIQUE ARABE – FRANÇAIS
RESUME EN ARABE
BIBLIOGRAPHIE
ANNEXES
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