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L'EXPERT COMPTABLE FACE AUX OPCVM : APPROCHE DES LACUNES JURIDIQUES ET FISCALES PRESENTEES PAR CE NOUVEAU MARCHE
Auteur :
Benjelloun
Hassan Hakim
Année de Publication :
1998
Type : Thèse / Mémoire
Thème : Economie appliquée
Couverture :
Maroc
URL Article :
CD Thèses & Mémoires de l'ISCAEURL Source :
CD Thèses & Mémoires de l'ISCAE 
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(7,12 MB) L'expert comptable face aux OPCVM.pdfRésumé/Sommaire :
SOMMAIRE INTRODUCTION PREMIERE PARTIE : APPARITION ET EMERGENCE DES OPCVM DANS L'ECONOMIE MAROCAINE : UN MARCHE INTERESSANT POUR LES EXPERTS COMPTABLES
CHAPITRE I : APPARTION DES OPCVM AU MAROC CHAPITRE II : LES OPCVM EN TUNISIE ET EN FRANCE CHAPITRE III : AVANTAGES INTRINSEQUES AUX OPCVM ET PERFORMANCES : UN AVENIR PROMETTEUR CHAPITRE IV : INTERVENTIONS DE L'EXPERT COMPTABLE DANS LES OPCVM : DES MISSIONS LEGALES ET CONTRACTUELLES
DEUXIEME PARTIE : L'EXPERT COMPTABLE FACE A CERTAINS PROBLEMES JURIDIQUES
CHAPITRE I : CADRE JURIDIQUE ET COMPTABLE CHAPITRE II : EXAMEN DE LA LOI RELATIVE AUX OPCVM ET PROBLEMES D'APPLICABILITE : Essai de solutions
TROISIEME PARTIE : L'EXPERT COMPTABLE ET LA FISCALITE DES OPCVM
CHAPITRE I : CADRE LEGAL ET REGIME FISCAL EXISTANT CHAPITRE II : FISCALITE DES OPCVM PAR RAPPORT A CELLE DES TITRES DETENUS EN DIRECT ET PROBLEMES D'APPLICABILITE AU NIVEAU DE LA PRATIQUE CHAPITRE III : INTERPRETATIONS ET ESSAI DE SOLUTIONS - CAS PRATIQUES
CONCLUSION ABREVIATIONS DEFINITIONS BIBLIOGRAPHIE ANNEXES
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