Abhatoo - Centre Nationale de Documentation

I. Cadre général de la comptabilité des collectivités territoriales
I.1. Choix directeurs de la comptabilité des collectivités territoriales
I.1.1. Respect du cadre juridique
I.1.2. Respect de la norme générale comptable
I.1.3. Veille à la convergence avec les normes et standards
I.1.3. Nécessité d’intégrer la comptabilité des CT dans les comptes de la nation
I.2. Objectifs assignés à la comptabilité des collectivités territoriales
I.2.1. Introduire l’optique patrimoniale dans la comptabilité des CT
I.2.2. Intégrer les principes et les règles de la comptabilité d’exercice
I.2.3. Retracer de manière fidèle et exhaustive les opérations des CT
I.2.4. Produire une information comptable et financière fiable, pertinente et rapide
I.2.5. Améliorer la transparence des comptes publics locaux
I.3. Référentiels et standards sur la base desquels la comptabilité des CT a été conçue
I.4. Principes comptables fondamentaux retenus
I.4.1. Principe de permanence des méthodes
I.4.2. Principe de spécialisation des exercices
I.4.3. Principe de prudence
I.4.4. Principe de clarté
I.4.5. Principe d’importance significative
I.4.6. Principe de régularité et de sincérité
I.5. Périmètre et champs d’application
I.6. La qualité et l’usage de l’information produite par la comptabilité des CT
I.7. Articulation entre la comptabilité générale et la comptabilité budgétaire
I.8. Articulation entre la comptabilité générale et la comptabilité nationale
II. Règles de comptabilisation
II.1. Généralités
II.2. Principe Général
II.3. Éléments d’actifs corporels
II.4. Éléments du passif
II.5. Produits
II.6. Charges
II.7. Procédures d’enregistrement comptable
III. Méthodes d’évaluation : principes et règles générales
III.1. Éléments concernés par l’évaluation
III.2. Principes d’évaluation
III.3. Règles générales d’évaluation
III.3.1. Valeur d’entrée
III.3.2. Valeur actuelle
III.3.3. Valeur à la date de clôture
IV. Présentation et interprétation des états financiers
V. Autres règles à respecter