Abhatoo - Centre Nationale de Documentation

CHAPITRE 1 : REGLEMENT INTERIEUR DE LA COMMISSION DE QUALIFICATION ET DE CLASSIFICATION DES ENTREPRISES INTERVENANT DANS LE DOMAINE DE L’IRRIGATION ET DE L’AMENAGEMENT DE L’ESPACE AGRICOLE

ARTICLE PREMIER : OBJET DU REGLEMENT INTERIEUR

ARTICLE 2 : OBJECTIFS DU SQCE ET DOMAINE D’APPLICATION

2.1.OBJECTIFS DU SQCE

2.2.DOMAINE D’APPLICATION

ARTICLE 3 : COMMISSION DU SQCE

3.1.MISSIONS DE LA COMMISSION DU SQCE :

3.2.COMPOSITION DE LA COMMISSION DU SQCE :

3.3.DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION

3.4.REMPLACEMENT D’UN MEMBRE DE LA COMMISSION

3.5.CALENDRIER DES REUNIONS ET QUORUM DE LA COMMISSION

3.6.DECISIONS DE LA COMMISSION DU SQCE

3.7.NOTIFICATION DES DECISIONS DE LA COMMISSION

3.8.RECLAMATIONS

3.9.SANCTIONS

3.10.DECLASSEMENT

ARTICLE 4 : MISSIONS DU SECRETARIAT PERMANENT DE LA COMMISSION DU SQCE

ARTICLE 5 : OBLIGATIONS DU SECRET PROFESSIONNEL ET DE RESERVE DES MEMBRES DE LA COMMISSION DU SQCE ET DU PERSONNEL DU SECRETARIAT

ARTICLE 6 : AUTHENTIFICATION DES DOCUMENTS DEPOSES ET RENSEIGNES PAR L’ENTREPRISE DE QUALIFICATION ET DE CLASSIFICATION

CHAPITRE 2 : MANUEL DES PROCEDURES DE QUALIFICATION ET DE CLASSIFICATION DES ENTREPRISES DANS LE DOMAINE DE L’IRRIGATION ET DE L'AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE AGRICOLE

I.MODALITES GENERALES DE QUALIFICATION :

I.1.BRANCHES D'ACTIVITES ET QUALIFICATIONS

I.2.RECUEIL DES QUALIFICATIONS

II.MODALITES GENERALES DE CLASSIFICATION :

II.1.CLASSIFICATION SUR LA BASE DU CHIFFRE D’AFFAIRES ANNUEL ET DE L’ENCADREMENT

II.2.CLASSIFICATION SUR LA BASE DU MATERIEL

III.TABLEAU DE CONCORDANCE

IV.SEUIL DE LA SOUMMISSION : MONTANT MAXIMUM ANNUEL D’UN MARCHE

V.PROCEDURE DE GESTION DES DOSSIERS DE DEMANDES DE QUALIFICATION ET DE CLASSIFICATION

VI.TYPES DES DEMANDES DE QUALIFICATION ET DE CLASSIFICATION PRESENTEES PAR LES ENTREPRISES

VII.DOCUMENTS CONSTITUTIFS DU DOSSIER DE DEMANDE DE QUALIFICATION ET DE CLASSIFICATION

VIII.MODALITES SPECIFIQUES DE QUALIFICATION ET DE CLASSIFICATION DES ENTREPRISES

VIII.1- MODALITES SPECIFIQUES DE QUALIFICATION DES ENTREPRISES :

VIII.2- MODALITES SPECIFIQUES DE CLASSIFICATION DES ENTREPRISES :

VIII.3- DISPOSITIONS DIVERSES

CHAPITRE 3 : GUIDE DE DEMATERIALISATION DES DEMANDES DE QUALIFICATION ET CLASSIFICATION

I.ACCES A LA PLATEFORME :

II.SAISIE D’UNE DEMANDE :

III.DEPOT D’UNE DEMANDE (EXAMEN, REEXAMEN, VERIFICATION BIANNUELLE)

IV.TRAITEMENT DES DEMANDES (EXAMEN, REEXAMEN, VERIFICATION BIANNUELLE) PAR L’ADMINISTRATION

V.SUIVI DE LA DEMANDE

VI.DEPOT ET TRAITEMENT D’UNE RECLAMATION