Collectivite Auteur :
Institut Marocain de Normalisation
Année de Publication :
2023
Type : Etude
Thème : Agriculture
Couverture : Maroc
1. OBJET
2. CHAMP D’APPLICATION
3. DEFINITIONS ET ABREVIATIONS
3.1 Définitions
3.2 Abréviations
4. INTERVENANTS DANS LE PROCESSUS DE CERTIFICATION :
5. CONDITIONS GENERALES DE LA CERTIFICATION SANS GLUTEN
5.1 Droits et obligations :
6. PROCESSUS DE CERTIFICATION SANS GLUTEN
6.1 Certification initiale
6.2 Maintien de la certification
6.3 Renouvellement de la certification
6.4 Décision de l’IMANOR
7. SUSPENSION - RETRAIT DE LA CERTIFICATION
7.1 Suspension de la certification
7.2 Retrait de la certification
8. DISPOSITIONS DIVERSES
8.1 Report d’un audit de suivi ou de renouvellement
8.2 Dispositions en cas de modification des exigences liées à la certification
8.3 Dispositions en cas de modification affectant la portée de la certification
8.4 Cas d’une interruption temporaire des activités concernées par la certification
9. CONFIDENTIALITE
10. REGIME FINANCIER