Abhatoo - Centre Nationale de Documentation

1. Introduction
2. Commentaire général sur le Livre vert
3. Au-delà de l’approche « site par site » : le cas de l’aménagement et du transport
3.1 Aménagement et transport : des impacts importants sur l’environnement
Des acteurs partiellement engagés dans la protection de l’environnement
Évaluer les impacts environnementaux d’un projet hors de son site
3.2 Considérer les impacts cumulatifs
3.3 Utiliser l’évaluation environnementale stratégique selon une approche territoriale
Une modernisation nécessaire à l’ère du développement durable
3.4 Au-delà des filières énergétiques : l’ÉES en aménagement du territoire et en transport
Les projets routiers
Les projets immobiliers d’envergure
La planification régionale et municipale
3.5 Pour une vision claire de l’aménagement et de l’urbanisme au Québec
4. Livre vert : Commentaire sur la «matière à discussion »
Orientation 1 : Inclure la lutte contre les changements climatiques dans les processus d’autorisation
Orientation 2 : Mieux intégrer les 16 principes de la Loi sur le développement durable
Orientation 3 : Accentuer la modulation du régime d’autorisation en fonction du risque environnemental, et ce, sans réduire les exigences environnementales
Orientation 4 : Accroître l’information disponible sur les autorisations et les occasions d’intervenir pour le public
Orientation 5 : Simplifier les autorisations et les processus d’analyse
Les municipalités et l’environnement : autonomie de moyens, obligations de résultats
Orientations 3, 5 et 7