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- Plan d'aménagement sectoriel de l'entrée sud de Rabat : partie de la commune de Salé, partie de l'arrondissement Hssaine, partie de la commune de Shoul : règlement d'aménagement
Plan d'aménagement sectoriel de l'entrée sud de Rabat : partie de la commune de Salé, partie de l'arrondissement Hssaine, partie de la commune de Shoul : règlement d'aménagement
Collectivite Auteur :
Agence Urbaine de Rabat-Sale,
Ministère de l’Aménagement du Territoire National, de l’Urbanisme, de l’Habitat et de la Politique de la Ville,
Wilaya de la Région de Rabat-Sale-Kenitra
Année de Publication :
2019
Type : Projet
Thème : Territoire
Couverture : Maroc
URL Article :
https://www.villedesale.ma/wp-content/uploads/2023/05/Reg_ESR_Hssain.pdfURL Source :
https://www.villedesale.ma 
Télécharger le document :
(9,96 MB) Plan d'aménagement sectoriel de l'entrée sud de Rabat partie de la commune de Salé, partie de l'arrondissement Hssaine, partie de la commune de Shoul règlement d'aménagement.pdfRésumé/Sommaire :
TITRE I - DISPOSITIONS GENERALES
TITRE II - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES MIXTE
Chapitre 1 - Dispositions applicables à la zone C
Chapitre 2 - Dispositions applicables à la zone D
TITRE II - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES D'ACTIVITES ECONOMIQUES
Chapitre 1 - Dispositions applicables à la zone ZAE
Chapitre 2 - Dispositions applicables à la zone ZAS
Chapitre 3 - Dispositions applicables à la zone UGE
TITRE III - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES PARTICULIERES
Chapitre 1 - Dispositions applicables à la zone ZP
TITRE IV - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES NATURELLES ET FORESTIERES
Chapitre 1 - Dispositions applicables à la zone RB
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