Abhatoo - Centre Nationale de Documentation

TITRE I : Dispositions générales

TITRE II- Dispositions applicables à la voirie et emplacements réservés aux équipements publics

TITRE III : Dispositions applicables à toutes les zones

TITRE IV : Dispositions relatives aux règles alternatives

TITRE V : Dispositions applicables aux zones urbaines

CHAPITRE 1 : Dispositions applicables à la zone villa – D1/2 – (Faible densité)

CHAPITRE 2 : Dispositions applicables à la zone villa – D3- (Très Faible densité)

CHAPITRE 3 : Dispositions applicables à la zone he1zone d’habitat continu, de commerces, de services, d’animation, de loisirs et de tourisme en R+1 (Faible densité)

CHAPITRE 4 : Dispositions applicables à la zone he2zone d’habitat continu, de commerces, de services, d’animation, de loisirs et de tourisme en R+2 (Moyenne densité)

CHAPITRE 5 : Dispositions applicables à la zone mixte (ZM) (Moyenne densité)

CHAPITRE 6 : Dispositions applicables à la zone industrielle de 2ème CATEGORIE (ZI)

CHAPITRE 7 : Dispositions applicables à la zone d'activité - ZA

CHAPITRE 8 : Dispositions applicables à la zone d'habitat à restructurer-ZR-

CHAPITRE 9 : Dispositions applicables à la zone (ZB)

CHAPITRE 10 : Dispositions applicables à la servitude non aedificandi