Abhatoo - Centre Nationale de Documentation

TITRE I : DISPOSITIONS GÉNÉRALES

CHAPITRE I – CHAMPS D’APPLICATION ET DIVISION TERRITORIALE

CHAPITRE II - DISPOSITIONS GÉNÉRALES APPLICABLES A TOUTES LES ZONES

CHAPITRE III - DISPOSITIONS RELATIVES AUX RÈGLES ALTERNATIVES

TITRE II : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES

ZONES URBAINES MIXTES

CHAPITRE IV - Dispositions applicables à la zone "A"

CHAPITRE V - Dispositions applicables à la zone "B"

CHAPITRE VI - Dispositions applicables à la zone "C"

CHAPITRE VII - Dispositions applicables à la zone "D"

CHAPITRE VIII - Dispositions applicables à la zone "E"

CHAPITRE IX - Dispositions applicables à la zone "PB"

CHAPITRE X - Dispositions applicables à la zone "ZR"

ZONES URBAINES A VOCATION ÉCONOMIQUE

CHAPITRE XI - Dispositions applicables à la zone "I"

SECTEURS DE DÉVELOPPEMENT URBAIN INTÉGRÉ

CHAPITRE XII - Dispositions applicables à la zone "PU"

TITRE III DISPOSITIONS APPLICABLES AU PATRIMOINE

CHAPITRE XIII - Dispositions générales

CHAPITRE XIV - UNITÉS BÂTIES DE VALEUR « A »

CHAPITRE XIV - UNITÉS BÂTIES DE VALEUR « B »

CHAPITRE XVI - ENSEMBLES URBAINS PATRIMONIAUX

TITRE IV : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ESPACES NATURELS ET ZONES AGRICOLES

ESPACES PAYSAGERS

CHAPITRE XVII - Dispositions applicables à la zone "PJP"

ESPACES AGRICOLES

CHAPITRE XVIII - Dispositions applicables à la zone "RA"