Abhatoo - Centre Nationale de Documentation

Sommaire

1. Contexte
1.1 Situation géographique et structure de l’habitat
1.2 Aspects socio-économiques
1.2.1 Démographie
1.2.2 Agriculture
1.2.3 Autres activités économiques
1.3 Aspects environnementaux
1.3.1 Conditions climatiques
1.3.2 Caractéristiques relatives aux ressources en eaux
1.3.3 Caractéristiques du terrain
1.3.4 Biodiversité floristique et faunistique
1.4 Approvisionnement en eaux, assainissement et énergie
1.4.1 Approvisionnement en eaux
1.4.2 Assainissement
1.4.3 Énergie
1.5 SWIM - Sustain Water MED
2. Cadre juridique et institutionnel
2.1 Lois et règlements
2.1.1 Loi 10-95 sur l’eau2
2.1.2 Arrêté 1607-06 portant sur la fixation des valeurs limites spécifiques de rejet domestique
2.1.3 Arrêté 1276-01 portant sur la fixation des normes de qualité des eaux destinées à l’irrigation
2.1.4 Arrêté 1275-02 définissant la grille de la qualité des eaux de surface
2.1.5 Lois relatives à la protection et à la mise en valeur de l’environnement (loi n°11-03) et les études d’impact sur l’environnement (Loi n°12-03)
2.1.6 Charte communale (loi n° 78 – 00)
2.2 Cadre règlementaire relative aux eaux pluviales
2.2.1 Loi 10-95 sur l’eau
2.2.2 Décret fixant les conditions d’accumulation artificielle des eaux
2.2.3 Projet de décret portant approbation du règlement général de construction
2.2.4 Le Plan National de Lutte contre les Inondations
2.2.5 Stratégie nationale pour l’adaptation aux changements climatiques : Plan national de lutte contre le réchauffement climatique
2.2.6 Programme d’Action National de Lutte Contre la Désertification
2.3 Cadre institutionnel
2.3.1 Les structures administratives
2.3.2 Les structures consultatives
2.3.3 Les établissements publics
2.3.4 Les collectivités locales
3. Analyse des parties prenantes
3.1 Identification de parties prenantes
3.2 Caractéristiques de parties prenantes
3.3 Identification des partenaires clés