Collectivite Auteur :
Province de Kenitra,
Conseil, Ingénierie & Développement
Année de Publication :
2020
Type : Etude
Thème : Etablissements humains
Couverture : Maroc
CHAPITRE I. PREAMBULE
CHAPITRE II. CADRE JURIDIQUE ET INSTITUTIONNEL
II.1. Introduction
II.2. Cadre législatif
II.3. Cadre institutionnel
CHAPITRE III. JUSTIFICATION DU PROJET
CHAPITRE IV. DESCRIPTION DU PROJET
IV.1. Données de base retenues pour l’étude
IV.2. Description du schéma global de collecte
IV.3. Montant d’investissement du projet
CHAPITRE V. IDENTIFICATION DU MILIEU ET DESCRIPTION DE L’ETAT INITIAL
V.1. Délimitation de la zone d’étude
V.2. Situation géographique et administrative du projet
V.3. Inventaire du milieu
CHAPITRE VI. IDENTIFICATION ET EVALUATION DES IMPACTS DU PROJET
VI.1. Introduction
VI.2. Identification des impacts environnementaux du projet
VI.3. Evaluation des impacts du projet
VI.4. Matrice des impacts
CHAPITRE VII. MESURES D’ATTENUATION PRECONISEES
VII.1. Introduction
VII.2. Mesures d’atténuation des nuisances de la phase chantier
VII.3. Mesures d’atténuation des nuisances en phase d’exploitation
CHAPITRE VIII. BILAN ENVIRONNEMENTAL
CHAPITRE IX. PROGRAMME DE SURVEILLANCE ET DE SUIVI
IX.1. INTRODUCTION
IX.2. Programme de surveillance environnementale
IX.3. Programme de suivi environnemental