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Initiative Nationale Pour le Développement Humain 2011-2015 : GUIDE DES BONNES PRATIQUES ENVIRONNEMENTALES ET SOCIALES

Collectivite Auteur : Ministère de l’intérieur. Secrétariat Général. Coordination Nationale INDH
Type : Livre
Thème : Développement humain
Couverture : Maroc

Résumé/Sommaire :

Introduction
Descriptif de l’initiative nationale pour le développement humain (INDH)
Objectifs du guide des bonnes pratiques environnementales et sociales (GBPES)
Public concerne par le GBPES
Points clés de la démarche du guide des bonnes pratiques environnementales et sociales
Partie 1 : Les bonnes pratiques environnementales
Question N°1 : Quel est le cadre réglementaire régissant la sauvegarde environnementale ?
Réponse 1-1 : Cadre juridique et réglementaire environnemental
Réponse 1-2 : Critères d’éligibilité des projets
Question N°2 : Quels sont les impacts environnementaux négatifs potentiels des projets ?
Réponse 2-1 : Principaux impacts environnementaux négatifs des projets
Réponse 2-2 : Les types d’activité pouvant générer des impacts environnementaux négatifs
Réponse 2-3 : les types d’impacts par catégorie de projets
Réponse 2-4 : Importance des impacts négatifs des projets en fonction du milieu
Réponse 2-5 : Impacts cumulatifs
Question N°3 : Quelles sont les bonnes pratiques pour atténuer les impacts négatifs ?
Réponse 3-1 : Les bonnes pratiques environnementales pour atténuer les impacts environnementaux
Partie 2 : Les bonnes pratiques sociales
Question N°1 : Quel est le cadre réglementaire régissant la sauvegarde sociale ?
Réponse 1-1 : Cadre juridique et réglementaire social
Réponse 1-2 : Critères d’éligibilité des projets appuyés par l’INDH
Question N°2 : Quels sont les impacts sociaux potentiels négatifs des projets ?
Réponse 2-1 : Les impacts sociaux négatifs potentiels
Réponse 2-2 : Les projets susceptibles de produire des impacts sociaux potentiels négatifs
Réponse 2-3 : Quelques exemples d’impacts sociaux potentiels négatifs
Question N°3 : Quelles sont les bonnes pratiques sociales ?
Réponse 3-1 : Présentation des bonnes pratiques sociales
Partie 3 : Illustration de l’importance de l’intégration des BPES a travers «les projets verts»
Partie 4 : Démarche d’intégration et de suivi évaluation des BPES dans les projets
Question n°1 : Quelles sont les étapes à suivre?
Réponse 1-1 : Présentation générale des étapes d’intégration des BPES dans les projets
Réponse 1-2 : Descriptif des étapes d’intégration des BPES
Question n°2 : Quels sont les rôles des acteurs ?
Réponse 2-1 : Rôle des acteurs dans la prise en compte des BPES
Partie 5 : Outils d’intégration et de suivi des BPES dans les projets
Question n°1 : Quels sont les outils pour classer les projets et identifier les BPES?
Réponse 1-1 : Présentation générale des outils d’intégration et de suivi des BPES dans les projets
Réponse 1-2 : Présentation de la catégorisation des projets en matière de sauvegarde environnementale
Réponse 1-3 : Liste des bonnes pratiques environnementales par types de projets
Réponse 1-4 : Présentation de la catégorisation des projets en matière de sauvegarde sociale
Réponse 1-5 : Liste des bonnes pratiques sociales par catégorie de projet
Réponse 1-6 : Fiches à instruire pour l’intégration des BPES dans les projets

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