Collectivite Auteur :
PNUE/PAM. PAP/RAC,
Sécretariat d'Etat auprès du Ministre de l'Energie, des Mines et du Développement Durable, Chargé du Développement Durable
Type : Etude
Thème : Surveillance
Couverture : Maroc
Introduction - Contexte
A. Aspects institutionnels et réglementaires
A.1 - Législation nationale de transposition de la convention de Barcelone et de ses protocoles dans les lois nationales ;
A.2 - Législation nationale explicite sur la surveillance marine/côtière pour chacun des objectifs écologiques, dont on pourra tirer parti ;
A.3 - D’autres législations sur :
A.4 - Des dispositions réglementaires renforçant les rapports sur l’état de l’environnement, et d’autres processus permettant de recueillir et de compiler les données marines environnementales
A.5. Les lois et réglementations en rapport avec le partage de données et d’informations relatives à l’environnement marin/côtier
A.6 - La coordination, la gestion et le financement des activités de surveillance
B. Aspects scientifiques
B1 - Indicateur hydrographie OE7 : emplacement et étendue des habitats impactes directement par les altérations hydrographiques)
B.2. Indicateur EO8- CI16 : longueur de côte soumise à des perturbations dues à l’influence des structures artificielles
B.3. Indicateur EO8_CCI25 : changement de l’utilisation du sol
C. Mise en œuvre/plan opérationnel
C.1. Indicateur hydrographie de L’OE7 (emplacement et étendue des habitats impactes directement par les altérations hydrographiques)
C.2 - Indicateurs OE8 (longueur de côte soumise à des perturbations dues à l’influence des structures artificielles)
C.3 - Indicateurs OE8 (changement de l’utilisation du sol)