Abhatoo - Centre Nationale de Documentation

1. Les grands principes de l'évaluation environnementale stratégique
1.1 Les plans/schémas/programmes soumis à évaluation environnementale stratégique
1.2 Objectifs et apports de la démarche d’évaluation environnementale stratégique
1.3 Articulation entre la démarche d’évaluation environnementale et la démarche d’élaboration du plan/schéma/programme
1.4 L’articulation entre les consultations
1.4.1 Cadrage préalable de l’évaluation
1.5 Articulation entre l'évaluation des incidences Natura 2000 et l'évaluation environnementale stratégique
2. Recommandations relatives à la démarche d’évaluation et au rapport environnemental
2.1 La retranscription de la démarche dans le rapport environnemental
2.2 Résumé non technique
2.3 Présentation générale
2.3.1 Objectif du plan/schéma/programme et son
2.4 L’état initial de l’environnement et ses perspectives d’évolution
2.5 Solutions de substitution raisonnables et exposé des motifs pour lesquels le plan/schéma/programme a été retenu
2.6 Exposé des effets notables probables
2.7 Évaluation des incidences Natura 2000
2.8 Mesures d’évitement, de réduction et de compensation
2.9 Le suivi environnemental du plan/schéma/programme
2.10 Présentation des méthodes utilisées pour établir le rapport environnemental