Abhatoo - Centre Nationale de Documentation

L’Évaluation Environnementale Stratégique (EES) est un élément clé de l’évaluation environnementale. Il n’en existe toutefois pas de définition uniformisée et établie à l’échelle internationale. Même si l’EES est inscrite dès 1969 dans la législation américaine, elle a surtout été développée depuis les années 1990 (Partidario, 1996 ; Brown and Therivel, 2000). Sa pratique se généralise (Risse, 2004 ; Waaub, 2011). L’EES occupe une fonction d’aide à la décision pour les planificateurs. Celle-ci pourrait même être influencée par un contexte de développement durable. Sa mise en oeuvre soulève encore de nombreuses questions théoriques et opérationnelles. Cet article est structuré en quatre sections. Ses fondements théoriques sont tout d’abord exposés (section 1) afin de mieux comprendre une définition et surtout ses principales caractéristiques, en vue de dégager une procédure type (section 2). Différents types d’EES sont ensuite décrits ainsi que leurs tendances évolutives (section 3). La question de la participation à l’ÉES est enfin abordée dans le cadre d’un processus, arrimant l’évaluation à une approche méthodologique participative d’aide multicritère à la décision, et sous l’angle des acteurs et des moments de la participation (section 4).